L’ITC vient d’ouvrir une enquête contre Apple, car l’entreprise pourrait avoir violé sept brevets de Motorola.

L’ITC (pour International Trade Commission) a validé hier l’ouverture d’une enquête contre Apple, pour la violation de plusieurs brevets appartenant à Motorola Mobility. Comme il est courant dans ce genre de situation, l’entreprise américaine demande une interdiction d’importation de la quasi-totalité des terminaux sous iOS : l’iPod Touch, l’iPhone 3GS, l’iPhone 4, l’iPhone 4S et les trois générations d’iPad, mais aussi l’ensemble de la gamme Mac : iMac, Macbook Pro, Macbook Air, Mac Mini et Mac Pro. Vous noterez que l’iPhone 5 n’en fait par partie, car la plainte de Motorola n’a été déposée que mi-août.

Concernant les Macs, il s’agit d’un brevet déposé en 2001 et publié en 2006, relatif à « un système pour assurer la continuité entre les clients de messagerie et leurs méthodes » : ce serait iMessage qui serait ainsi visé, de par son aspect multi-plateformes. En effet, il est possible de commencer une conversation sur Mountain Lion (la dernière version d’OS X) et de la continuer sur un terminal iOS.

En parallèle de ce brevet, six autres sont évoqués :

Alors que Motorola utilisait souvent des normes « standards » dans ses précédentes poursuites, les sept brevets évoqués ici ne sont pas liées à des normes de l’industrie. Cela sera-t-il suffisant pour procéder au bannissement de la quasi-totalité des terminaux d’Apple ?

Selon Motorola interdire les Macs et terminaux iOS impactera très peu les consommateurs américains. Selon lui, le marché est très compétitif et de nombreuses offres similaires existent.

Source : iDownloadBlog