Faire interdire les appareils HTC par le biais de procès sur des marchés européens majeurs ? Tel semble être l’objectif de Nokia comme il l’a été depuis le début de longs mois Après une première manche au Royaume-Uni début décembre, c’est en Allemagne que le Finlandais vient d’obtenir une injonction permanente à l’encontre de son concurrent taïwanais.

Brevet Nokia

La cour de Munich, menée par le juge Matthias Ziggan, a rendu son verdict : bien qu’il s’agisse de brevets non-FRAND (Faire, Reasonable and Non-Discriminatory), c’est-à-dire qu’il s’agit de brevets techniques non-essentiels portant sur « une méthode de transfert d’informations » s’appuyant sur les technologies NFC ou Bluetooth, le tout sous le nom d’EP1148681. En définitive, HTC ayant été reconnu coupable de viol de brevet, Nokia a tout loisir de bloquer les ventes de ses appareils sur le territoire allemand, puisque le tribunal a statué sur l’interdiction non pas temporaire, mais permanente, de la vente des appareils incluant cette technologie, et dont la gamme One fait partie. Pour ce faire, et dans l’attente d’un appel que HTC ne manquera pas de formuler, Nokia devra provisionner la somme de 400 millions d’euros, ce qu’elle pourrait certainement se permettre.

De bonnes résolutions en 2014 ?

Nokia ne cache pas sa satisfaction à l’annonce de ce jugement, qui fait suite à son succès au Royaume-Uni, mais aussi en Allemagne, où la marque avait remporté un premier procès en mars dernier à Mannheim, et en conséquence duquel HTC avait supprimé une fonction d’économie d’énergie outre-Rhin.

« Nokia a initié ses actions contre HTC en 2012, dans le but de mettre un terme à l’usage non-autorisé des innovations propriétaires de Nokia et a revendiqué plus de 50 brevets face à HTC. Nokia considère qu’il a démontré au-delà de tout doute à quel point HTC a fait usage des technologies Nokia, puisque HTC a été convaincu d’infraction de brevets Nokia dans des procès incluant la Cour Régionale de Mannheim et de Munich, en Allemagne, la Haute Cour au Royaume-Uni et l’US International Trade Commission. La première résolution de HTC pour 2014 devrait être de cesser de ne pas payer et de mener une compétition juste sur le marché. » Autant dire que si HTC accepte de laisser de côté la technologie de Nokia ou bien de payer des royalties au Finlandais, il devrait être quitte auprès de son concurrent. Sans quoi on peut s’attendre à de nouveaux procès en 2014 sur les marchés déjà concernés, voire d’autres pays où HTC est bien implanté, et à un véritable blocus des ventes HTC en Allemagne.