La hausse de la TVA ne serait appliquée chez Bouygues Telecom qu’à partir du mois de mars

 

Les clients Bouygues Telecom ne devraient voir leur facture augmenter qu’à partir du mois de mars 2011.

Bouygues.jpg

A partir du 1er février les opérateurs français devront augmenter la taxe relative au service télévision de leurs forfaits pour les passer à 19,6% (contre 5,5% actuellement). Cela concerne autant la téléphonie mobile, qu’internet. Hier nous avons tenté de vous expliquer la situation, qui est relativement complexe.

MailSFR.png

Avec Orange et SFR tout semble clair. Les deux opérateurs ont annoncé les hausses (qui ne sont pas toujours justifiées) qui prendront effet dès le 1er février 2011. Orange a déjà commencé à envoyer les premières lettres à ses clients. Chez SFR l’opération est également en cours et se fait à l’heure actuelle par mail, comme le montre cet exemple :

Mais pour Bouygues Telecom, nous savions très peu d’informations jusqu’alors. Dans un article du site BBox News, nous apprenons que les clients de l’opérateur devraient être privilégiés, puisque la hausse interviendrait un mois plus tard. En effet, le site a réussi à avoir une conversation à ce sujet avec le service client.

Il en ressort que l’application de la hausse de la TVA n’interviendra qu’à partir du mois de mars. Les documents envoyés aux abonnés ne seront acheminés qu’au mois de février. Malheureusement toujours aucune information ne circule quant aux prix des forfaits. Il faudra attendre que Bouygues Telecom applique les changements « progressivement suivant les offres touchées », c’est-à-dire peut-être pas avant le mois de février !

Ce mutisme de la part de l’opérateur n’est peut-être pas seulement lié à des délais techniques. En effet, on voit que contrairement à ses deux concurrents, Bouygues Telecom va appliquer à retardement la hausse. De même on ne sait pas comment elle sera appliquée. Nous savons que SFR profite de cette hausse, pour accroître plus que proportionnellement le prix. SFR va subir le mécontentement de ses usagers qui pourraient profiter de l’occasion pour résilier. Fort de cette expérience, il sera intéressant de voir ce que fera Bouygues Telecom.

Bien que Free ne concerne pas encore le monde des smartphones, il est toujours intéressant de voir comment le trublion va essayer de contourner (légalement) cette hausse. Hier nous vous indiquions que le FAI voulait séparer ses services en trois parties afin de minimiser la hausse autour des 0,70€. Cette solution a bien été envisagée par l’opérateur, mais la hausse sera malheureusement plus conséquente. Pour bénéficier de la télévision (Freebox TV uniquement) il faudra payer un supplément de 1,99€/mois pour les abonnés dégroupés (dont Alice) avec la V5 ou V6 Revolution. On aura ainsi pour les abonnés avec une Freebox V5, 29,99€ sans télévision et 31,98€ avec. L’option pourra être à tout moment cochée/décochée depuis l’interface d’administration. Avec la V6 Revolution, deux choix : 35,98€ sans ou 37,97€ avec. Pour les abonnés non dégroupés, le tarif passera obligatoirement à 35,98€, mais en contrepartie les communications vers les mobiles seront illimitées et gratuites.

Pour terminer cet article et afin de résumer la situation, nous avons reçu un mail de Difock788 qui pourrait éclaircir certains points encore obscurs.

– Pourra-t-on utiliser la portabilité du numéro ?

Si la résiliation anticipée avec exonération des frais est possible, la portabilité du numéro sera réalisable.
Attention lorsque vous recevrez votre facture de résiliation à bien vérifier qu’elle ne contienne aucun frais. Si tel était le cas, appelez votre service client, pour rappeler que cette migration a lieu dans le cadre de la loi Chatel.

– Pourquoi certains forfaits comprenant la TV sont soumis à la TVA et d’autres non ?

Les forfaits pour tablettes ne semblent pas être concernés, pourtant la Samsung Galaxy Tab est bien « un gros smartphone » ?
Chaque opérateur modifie ses forfaits comme il le souhaite, l’important est qu’il paye la taxe à l’Etat. Si l’opérateur considère que son tarif ne doit pas être augmenté, il est en droit de prendre l’augmentation à sa charge. Il est donc tout à fait possible d’avoir un forfait avec la télévision qui n’augmente pas. A l’inverse, il sera malheureusement possible qu’un opérateur augmente le prix d’un forfait qui ne contient pas la télévision pour forcer ses clients à en changer (exemple : un forfait peu rentable).

Si vous pensez que dans nos trois articles nous avons oublié un point important, n’hésitez pas à nous contacter.


Envie de retrouver les meilleurs articles de Frandroid sur Google News ? Vous pouvez suivre Frandroid sur Google News en un clic.