Frandroid - La référence tech pour s’informer, comparer et bien acheter
  • Actus
  • Tests
  • Guides
  • Bons plans
  • Forfait mobile
  • Smartphones
  • NEW
    Survoltes
  • Ordinateurs
  • TV
  • Gaming
  • Photo • Vidéo
  • Audio
  • Wearables
  • Maison connectée
La référence tech pour s’informer, comparer et bien acheter
MENU
Réglages
  • Actualités
    • Telecom
      • Bouygues
      • Orange
      • SFR
      • Free Mobile
    • Société
    • Services
    • Hardware
  • Marques
    • Toutes les marques
      • Apple
      • Google
      • Honor
      • Huawei
      • OnePlus
      • Samsung
      • Sony
      • Xiaomi
  • Tous les produits
  • Podcast
  • Android
    • Mises à jour Android
      • Android 15
      • Android 14
      • Android 13
      • Android 12
      • Android 11
    • Développement Android
    • Android Auto
    • Android TV
  • Tutoriels
  • Tous les OS
    • ChromeOS
    • iOS
    • iPadOS
    • macOS
    • Windows
    • Wear OS
  • Télécharger
    • Applications
    • Jeux mobile
  • Bons Plans
  • Comparateurs
    • Les meilleurs forfaits mobiles
    • Les meilleurs forfaits pas chers
    • Les meilleurs forfaits 5G
    • Les meilleures offres internet
    • Les meilleures banques en ligne
    • Les meilleurs VPN
    • Les offres des fournisseurs d'électricité
  • Guides d'achat
    • Meilleurs smartphones
    • Meilleurs écouteurs sans fils
    • Meilleurs smartphones photo
    • Meilleurs boîtiers multimédias
    • Les comparatifs
  • Tests
    • Tests smartphones
    • Tests casques et écouteurs
    • Tests TV connectées
  • Communautés
    • Forum Frandroid
    • Groupe d'entraide Facebook
    • Discord Frandroid
  • Numerama
  • Humanoid
Mentions légales • À propos • Contacts • Politique Cookies • Données personnelles • Gérer UTIQ
  1. Accueil
  2. loi
  3. Page 2

loi - Page 2

Les meilleurs articles

Source : Frandroid

Réglementation trottinette électrique : débridage, âge minimum, amende, vitesse… que dit la loi ?

Les conditions de circulation des engins de déplacements personnels motorisés sont désormais mieux encadrés.

Trottinettes électriques, gyropodes, hoverboards : ce qui a changé début juillet

Les derniers articles

Page précédente
  • La garantie légale pour les mobiles pourrait passer à quatre ans

    Judiciaire

    La garantie légale pour les mobiles pourrait passer à quatre ans

    30 septembre 201630/09/2016 • 17:12

  • L’Arcep retrouve le pouvoir de sanctionner les opérateurs français

    Actualités Générales

    L’Arcep retrouve le pouvoir de sanctionner les opérateurs français

    14 mars 201414/03/2014 • 15:07

  • Coyote « victime de concurrence déloyale » face à Waze qui indique les emplacements des radars

    Google

    Coyote « victime de concurrence déloyale » face à Waze qui indique les emplacements des radars

    17 décembre 201317/12/2013 • 19:14

  • Un sénateur veut interdire l’usage du téléphone sur les passages piétons en France

    Actualités Générales

    Un sénateur veut interdire l’usage du téléphone sur les passages piétons en France

    04 octobre 201304/10/2013 • 15:08

  • Politique de confidentialité : la CNIL accuse Google de ne pas respecter la loi française

    Actualités Générales

    Politique de confidentialité : la CNIL accuse Google de ne pas respecter la loi française

    20 juin 201320/06/2013 • 14:13

  • Loi Télécom belge… une hémorragie pour Belgacom

    Actualités Générales

    Loi Télécom belge… une hémorragie pour Belgacom

    09 décembre 201209/12/2012 • 18:30

  • Belgique : La nouvelle Loi Télécom du 1er octobre 2012

    Actualités Générales

    Belgique : La nouvelle Loi Télécom du 1er octobre 2012

    22 novembre 201222/11/2012 • 09:45

  • La loi Châtel aux oubliettes ?

    Telecom

    La loi Châtel aux oubliettes ?

    16 juillet 201216/07/2012 • 19:55

  • Samsung attaque Apple pour des infractions à 10 brevets

    Actualités Générales

    Samsung attaque Apple pour des infractions à 10 brevets

    24 avril 201124/04/2011 • 11:29

  • L’UFC-Que Choisir assigne Orange et SFR sur de la notion d’illimité

    Actualités Générales

    L’UFC-Que Choisir assigne Orange et SFR sur de la notion d’illimité

    16 septembre 201016/09/2010 • 14:35

12
Frandroid, La référence tech pour s’informer, comparer et bien acheter

frandroid sur les reseaux sociaux

  • X
  • Instagram
  • Facebook
  • RSS
  • YouTube
  • Snapchat
  • Twitch
  • Smartphones
    • Apple iPhone
    • Google Pixel
    • Huawei
    • Motorola
    • Oppo
    • Samsung Galaxy
    • Sony Xperia
    • Xiaomi
  • Gaming
    • ASUS
    • Ayaneo
    • Lenovo Legion
    • Microsoft Xbox
    • Nintendo
    • Nvidia Shield
    • Sony Playstation
    • Valve
  • PC Portables
    • Acer
    • Apple Macbook
    • Dell
    • Lenovo
    • Honor
    • HP
    • Microsoft Surface
    • Samsung Chromebook
  • Automobile
    • Audi
    • BYD
    • Citroën
    • Ford
    • MG
    • Peugeot
    • Renault
    • Tesla
    • Volkswagen
  • TV
    • Hisense
    • LG
    • Panasonic
    • Philips
    • Samsung
    • Sony
    • TCL
    • Xgimi
    • Xiaomi
  • Audio
    • Apple Airpods
    • Bose
    • Jabra
    • JBL
    • Nothing
    • Samsung Galaxy Buds
    • Sennheiser
    • Sony
    • Xiaomi
  • Montres connectées
    • Amazfit
    • Apple Watch
    • Fitbit
    • Garmin
    • Huawei
    • Samsung Galaxy Watch
    • Xiaomi
  • Tablettes
    • Apple iPad
    • Huawei
    • Lenovo
    • Microsoft Surface
    • Samsung Galaxy Tab
    • Xiaomi
  • Vélos électriques
    • Cowboy
    • Decathlon
    • Gaya
    • Moustache
    • Nakamura
    • Tenways
    • Vanmoof

En tendances

  • Meilleurs smartphones
  • Comparateur forfaits mobile
  • Smartphone pas cher
  • Test Apple iPhone 11
  • Xiaomi Mi 9T Pro
  • Android 12
  • Comparateur banques en ligne
  • Box internet
  • Samsung Galaxy S22 Ultra
  • Mentions légales
  • À propos
  • Contacts
  • Politique Cookies
  • Données personnelles
  • Gérer UTIQ

Humanoid © 2025 - Frandroid, tous droits réservés

Réglages