Retour de la SpO2 sur l’Apple Watch : de nouveaux tracas juridiques s’abattent sur Apple

Qui d’Apple ou de Masimo aura le dessus sur le dossier, plus épineux qu’on l’aurait cru, de la fonction SpO2 des Apple Watch outre-Atlantique ?

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Près d’un an et demi après avoir été suspendue, pour violation de brevet, sur les montres d’Apple vendues aux États-Unis, cette fonction de contrôle du taux d’oxygène dans le sang refait parler d’elle cette semaine.

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Dans leurs colonnes, nos confrères de WatchGeneration rapportent en effet que Masimo, spécialiste californien des technologies de santé grand public, a porté plainte contre le service américain des douanes, après que ce dernier a avalisé le retour de la mesure SpO2 sur les dernières générations d’Apple Watch.

Masimo revient à la charge…

Pour rappel, à l’issue d’une première action en justice intentée par Masimo, Apple avait été autorisé en mars 2024 à se contenter de bloquer uniquement sur le plan logiciel cette fonction SpO2 sur ses Apple Watch, pour mieux la réactiver dans l’hypothèse d’un succès en appel.

Nous y sommes, mais avec une subtilité en plus : pour contourner les brevets détenus par Masimo, plutôt que de lui payer une licence pour ses technologies, le géant de Cupertino a décidé de tirer parti de l’iPhone, en déportant sur ce dernier le calcul des mesures effectuées par l’Apple Watch. Une méthode qui complexifie un peu les choses pour l’utilisateur final — et qui déplaît évidemment beaucoup à Masimo.

Le contournement opéré par Apple ne passe pas

Dans sa nouvelle plainte, l’équipementier pointe du doigt le Service des douanes et de la protection des frontières des États-Unis, qui a validé ce contournement, ainsi que la levée du blocage imposé ces derniers mois à Apple sur le sol américain.

Masimo indique notamment ne pas avoir été prévenu par les douanes américaines du recours d’Apple à cette nouvelle fonction de contournement, et ne pas avoir été consulté pour faire à son tour valoir ses arguments. L’entreprise spécialisée reproche par ailleurs aux Apple Watch de continuer d’exploiter des technologies contrevenantes. Masimo réclame donc que les blocages autrefois imposés à Apple soient remis en œuvre :

La « refonte » opérée par Apple semble n’être qu’une modification superficielle expressément destinée à contourner l’ordonnance d’exclusion [initialement prononcée par] l’ITC (la Commission du commerce international des États-Unis, NDR) […]. Les montres faisant l’objet de cette refonte contiennent les mêmes composants contrefaisants et conservent (à tout le moins) la capacité d’effectuer les mêmes étapes contrefaisantes, sauf qu’Apple a transféré l’une de ces étapes vers l’iPhone.

Rappelons que ce blocage n’a jamais concerné les utilisateurs français des dernières générations d’Apple Watch. Dans l’Hexagone comme en Europe, la mesure de la SpO2 est toujours restée active.