Coup dur pour les artistes : l’IA remporte une première victoire contre les droits d’auteur

C’est une mauvaise nouvelle pour le monde de l’édition. Alors que de nombreux secteurs créatifs commencent à reprendre l’initiative face aux entreprises spécialisées dans l’intelligence artificielle, notamment dans les domaines de l’image ou de la voix, un groupe de 13 auteurs espérait, lui aussi, pouvoir se faire entendre.

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Ces derniers accusaient Meta d’avoir récupéré des millions de livres protégés par le droit d’auteur sans autorisation des ayants droit pour former son modèle d’intelligence artificielle Llama. Cependant, les arguments avancés par ces auteurs n’ont pour le moment pas réussi à convaincre la justice américaine qui donne pour le moment raison à Meta.

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De mauvais arguments

Pour le juge fédéral Vince Chhabria, les arguments et les preuves présentés par le collectif d’auteurs n’étaient tout simplement pas les bons. Loin de se ranger du côté de Meta, il précise que « cette décision ne confirme pas la légalité de l’utilisation par Meta de documents protégés par le droit d’auteur pour former ses modèles linguistiques », rapporte Bloomberg.

Pour Chhabria, les plaignants n’ont pas avancé d’« arguments pertinents ». Ces derniers auraient pu être recevables s’ils avaient démontré que l’IA de Meta « rend possible la création d’un flot potentiellement continu d’œuvres concurrentes qui pourraient nuire » au marché du livre.

Une situation qui permet pour le moment à l’entreprise de continuer à utiliser ces œuvres protégées grâce au principe de l’« usage équitable » ou fair use. Une exception au copyright américain, qui permet entre autres la copie non autorisée dans le cas où la copie « transforme » l’œuvre originale. Ce qui serait le cas ici, l’IA « recréant » un texte suffisamment nouveau.

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Un modèle économique à revoir

Si cette première bataille juridique tourne en faveur de Meta, certains de ses arguments ont été largement rejetés. L’entreprise indiquait que demander l’autorisation pour utiliser ces contenus nuirait à la croissance de la technologie, obligeant les entreprises à payer pour ces données. Pour Chhabria, cet argument « ne passe pas le test du sérieux ».

Pour le juge, si ces produits sont amenés à « générer des milliards, voire des milliers de milliards de dollars pour les entreprises qui les développent » et que l’utilisation de ces œuvres est aussi indispensable que les entreprises le disent alors « elles trouveront un moyen de rémunérer les détenteurs de droits d’auteur ».

Loin d’être une victoire écrasante pour Meta, cette première affaire donne de nouveaux arguments, plus pertinents pour les ayants droit, pour faire entendre leur cause.