Anna’s Archive condamnée : Spotify et ses co-plaignants décrochent 322 millions de dollars, loin des 13 000 milliards réclamés

Fin décembre, le projet Anna’s Archive faisait une annonce pour le moins déconcertante : la sauvegarde de Spotify distribuée sous la forme de torrents représentant quelque 300 To de données disponibles. Alors qu’à la base le site avait pour objectif de conserver une copie numérique de tous les livres existants, un archivage qui se fait au détriment des droits d’auteur, la plateforme s’est intéressée aux titres de musique.

Logiquement, peu de temps après, une plainte a été déposée par Spotify, Universal, Sony et Warner réclamant quelque 13 000 milliards de dollars à Anna’s Archive, en appliquant 151 000 dollars par fichier sur 86 millions de titres prétendument siphonnés depuis Spotify.

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322 millions de dollars finalement accordés

Le jugement rendu par le juge fédéral Jed Rakoff au Southern District of New York accorde finalement 322 millions de dollars de dommages‑intérêts, sous la forme d’un jugement par défaut, les opérateurs anonymes du site ne s’étant jamais présentés.

Selon la décision, les labels obtiennent chacun le maximum légal de dommages et intérêts pour environ 50 œuvres musicales, ce qui représente un peu plus de 20 millions de dollars au total. Le reste, soit 300 millions, revient à Spotify pour contournement de ses mesures techniques de protection sur environ 120 000 fichiers musicaux, une estimation que les plaignants qualifient de conservatrice par rapport au volume effectivement aspiré.

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Le tribunal souligne que le calcul aurait pu être bien plus élevé si l’intégralité des fichiers mis en cause avait été prise en compte, mais les ayants droit ont choisi de se concentrer sur un sous‑ensemble afin d’obtenir une décision rapide.

On est donc très loin des 13 000 milliards de dollars réclamés à la base par les plaignants qui avaient calculé 151 000 dollars de compensation par fichier (86 millions). Mais cette somme colossale avait surtout valeur de signal politique et médiatique.

Blocage de domaines et quelle réelle efficacité ?

En plus de la somme de 322 millions de dollars, le tribunal ordonne une injonction permanente visant plusieurs noms de domaine liés à Anna’s Archive. Fournisseurs d’accès, hébergeurs et bureaux d’enregistrement doivent bloquer l’accès à dix domaines associés au site et conserver les données permettant d’identifier ses opérateurs.

En outre, le juge a également imposé la suppression de tous les contenus copiés depuis Spotify, avec l’obligation pour les responsables de transmettre sous dix jours ouvrés des informations de contact complètes, sous peine de nouvelles mesures.