Selon cet organisme, Spotify ne serait pas au clair sur les droits d’auteurs

La National Music Publishers Association (NMPA) a adressé à Spotify une mise en demeure, l'accusant d'utiliser des contenus protégés par des droits d'auteurs... sans licence appropriée.

Spotify est-il au clair sur les droits d’auteurs ? Pas si l’on en croît la National Music Publishers Association (NMPA). Cette association professionnelle, qui représente les éditeurs de musique et les auteurs-compositeurs aux États-Unis, a en effet adressé cette semaine une mise en demeure au géant scandinave de la musique en streaming, l’accusant d’utiliser des contenus sous copyright sans disposer des licences appropriés pour le faire. Partagée au média spécialisé Billboard, cette missive affirme notamment que Spotify « héberge sans licence des œuvres musicales dans les paroles [de certaines chansons] », mais aussi dans « ses vidéos et ses podcasts ».

Il est donc principalement demandé à Spotify de retirer les contenus concernés de sa plateforme. Dans le cas contraire, le service écoperait d’une plainte pour atteinte au droit d’auteur… et souffrirait donc des conséquences d’une action en justice. Précisons que la NMPA est précisément spécialisée dans la protection des droits d’auteurs relatifs aux oeuvres musicales.

Spotify détient bien des licences… mais pas toutes celles qu’il faudrait

En l’occurrence, l’organisme indique que si Spotify détient bien certaines licences (notamment celles autorisant la diffusion et les reprises de morceaux protégés), il ne s’appuie pas sur toutes celles qu’il faudrait. Par exemple, l’utilisation de paroles et de musique, dans les vidéos et les podcasts diffusés sur Spotify, nécessite des droits qui doivent être négociés directement avec les détenteurs de droits. Sur ce point, Spotify ne serait pas dans les clous selon la NMPA.

« Il a été porté à notre attention que Spotify affiche des paroles, reproduit et distribue des vidéos musicales, mais aussi des podcasts, en utilisant des œuvres musicales sans le consentement ou la compensation des éditeurs et/ou administrateurs (…). Ainsi, ces utilisations d’œuvres musicales sur la plateforme Spotify ne font pas l’objet d’une licence (…) », lit-on.

La NMPA va toutefois plus loin dans ses accusations, expliquant que « Spotify semble se livrer à une contrefaçon directe en hébergeant des œuvres musicales non autorisées dans ses paroles, ses vidéos et ses podcasts, mais aussi en distribuant à ses utilisateurs des reproductions, des synchronisations, des affichages et des utilisations dérivées non autorisés de ces œuvres musicales ». « Pire encore, Spotify tire profit de cette contrefaçon », ajoute l’association.

Spotify, de son côté, contredit formellement la NMPA, l’accusant à son tour de vouloir se faire « un coup de pub avec des affirmations fausses et trompeuses ». Contacté par Billboard, l’un des porte-paroles du groupe ajoute enfin que l’entreprise a payé un « montant record » aux auteurs en 2023.