Depuis le 1er juillet 2021, les règles concernant le bonus écologique ont changé. Si ce dernier est encore d'actualité aujourd'hui, tous les indicateurs indiquent que d'ici quelques années, celui-ci devrait être revu à de maintes reprises, jusqu'à ne même plus concerner les voitures électriques.

Si vous avez déjà envisagé ou même franchi le pas concernant l’achat d’une voiture neuve, votre concessionnaire vous a déjà sans doute parlé du bonus ou du malus écologique. Si votre achat est récent et qu’il ne concerne pas une voiture électrique, il vous a certainement plutôt parlé du malus. Le système de bonus-malus écologique est une sorte de méthode fiscale incitant les clients à s’orienter vers l’achat d’un véhicule peu polluant moyennant une contrepartie financière. À l’inverse, si le véhicule acheté est jugé trop polluant, celui-ci sera taxé par une somme déterminée en fonction de ses émissions polluantes, mesurées via le cycle d’homologation en vigueur.
Le système de bonus-malus écologique est l’une des premières mesures fortes prises par le Grenelle de l’environnement en octobre 2007. Elle s’inscrit en parallèle des objectifs de l’Union européenne qui est d’atteindre un parc de véhicules avec une moyenne de 130 g/km de CO2 et 95 g/km de CO2 en 2020. Comme vous n’êtes pas sans le savoir, ce système de bonus-malus a largement évolué depuis son intronisation. Si, au départ, il pouvait concerner les voitures thermiques et hybrides, aujourd’hui, ce n’est plus le cas puisqu’il concerne uniquement les voitures électriques. Pourquoi ? Pour la simple et bonne raison que depuis le 1er janvier 2020, les conditions d’éligibilité au bonus écologique ne peuvent que concerner les voitures électriques. Pour en bénéficier, il faut ainsi remplir les conditions suivantes :
- avoir un taux d’émissions de CO2 de 20 g/km au plus ;
- être acheté (ou loué avec option d’achat ou pour une durée d’au moins deux ans) ;
- être un véhicule neuf ;
- être immatriculé en France dans une série définitive ;
- ne pas être vendu dans les 6 mois suivant son achat ni avant d’avoir parcouru au moins 6 000 kilomètres.
Avec l’avènement de la voiture électrique et un nivellement par le haut des prix des voitures électriques, notamment celles haut de gamme, le gouvernement a dû revoir certains points, notamment le montant du bonus en fonction du prix du véhicule neuf toutes taxes comprises. Ainsi, depuis le 1er janvier 2020, toutes les voitures électriques ne sont pas éligibles au bonus écologique. Elles ne sont pas pour autant éligibles au malus écologique qui reste uniquement valable pour les voitures thermiques qui émettent plus de 110 g/km de CO2.
Quels sont les montants des aides disponibles ?
Voici, en détail, le niveau des aides depuis le 1er juillet 2021 :
- bonus de 6 000 euros pour les ménages achetant un véhicule de moins de 45 000 euros TTC ;
- bonus de 2 000 euros pour les ménages achetant un véhicule dont le prix est compris entre 45 000 euros et 60 000 euros TTC ;
- bonus de 4 000 euros pour les personnes morales achetant un véhicule de moins de 45 000 euros ;
- jusqu’à un bonus de 1 000 euros pour les ménages achetant un véhicule hybride rechargeable de moins de 50 000 euros et dont l’autonomie est supérieure à 50 km ;
- pas de bonus pour les véhicules de plus de 60 000 euros, à l’exception des véhicules utilitaires légers et des véhicules hydrogène qui auront droit à un bonus de 2 000 euros.
Vous l’aurez compris, si vous acheter une Audi e-tron ou un Mercedes EQC dès aujourd’hui, deux SUV 100 % électriques haut de gamme dont le prix de base se situe aux alentours de 80 000 euros, vous ne serez pas éligible au bonus écologique. Il en va de même pour certaines voitures qui se situent entre deux eaux, à l’image de la Tesla Model 3 Performance par exemple, avec quelques options, qui échappe au bonus écologique.
Catégories | Du 1er juillet 2021 au 30 juin 2022 | À partir du 1er juillet 2022 |
---|---|---|
Véhicules électriques (taux de CO2 ⩽ 20g/km) de moins de 45 000 € | 27 % du prix plafonné à 6 000 € | 27 % du prix plafonné à 5 000 € |
Véhicules électriques (taux de CO2 ⩽ 20g/km) de moins de 45 000 € (personne morale) | 27 % du prix plafonné à 4 000 € | 27 % du prix plafonné à 3 000 € |
Véhicules électriques (taux de CO2 ⩽ 20g/km) de 45 000 € à 60 000 € | 2 000 € | 1 000 € |
Camionnettes électriques ou véhicules fonctionnant à l'hydrogène (taux de CO2 ⩽ 20g/km) de plus de 60 000 € | 2 000 € | 1 000 € |
Véhicule hybride rechargeable (taux de CO2 entre 21 et 50g/km) de 50 000 € au maximum et autonomie > à 50 km | 1 000 € | 0 |
Avec l’arrivée progressive des voitures électriques au sein des gammes de constructeurs, mais aussi avec la démocratisation de la technologie et donc la diminution progressive des tarifs, d’ici quelques années, le bonus écologique n’existera sans doute plus. Sa décroissance a d’ores et déjà débuté et va se poursuivre en 2021 avec des conditions toujours plus restrictives (voir le dernier chapitre de ce dossier).
Les voitures ne sont pas les seules concernées puisque les véhicules à deux ou trois roues le sont aussi. Les modèles électriques peuvent bénéficier de 900 euros d’aide, tout comme les primes à l’achat pour un vélo électrique délivrées par l’Etat, certaines régions, départements et villes.
D’autres aides existent aussi en complément du bonus écologique, comme la Prime à la conversion qui intervient en cas de mise à la casse d’une ancienne voiture diesel possédée depuis au moins un an et mise en circulation avant le 1er janvier 2001 (2006 pour les revenus non imposables) ou d’un véhicule essence datant d’avant 1997. Il s’agit d’un complémentaire au bonus écologique et permet une aide supplémentaire allant jusqu’à 5 000 euros pour un ménage non imposable (2 500 euros sinon).
Comment puis-je récupérer mon bonus écologique ?
Dans la majorité des cas, vous n’aurez absolument rien à faire puisque le bonus sera déduit directement du prix TTC de la voiture. Le concessionnaire avance ainsi le bonus écologique grâce à une convention établie avec l’Agence de Services et de Paiement (ASP) qui est chargé d’étudier le dossier. Si votre concessionnaire ne le fait pas ou refuse de le faire, allez voir ailleurs puisque la plupart le font.
Si vous n’avez vraiment pas le choix, il faudra vous-même remplir le formulaire de demande de versement auprès de l’ASP. Et attention, il est à envoyer dans les six mois à compter de la date de facturation du véhicule neuf, ou, dans le cas d’une location, de la date du premier versement de l’échéancier.
Une voiture a-t-elle le droit à une aide financière ?
La voiture d’occasion électrique a le droit à un bonus écologique de 1000 euros, comme l’a officialisé le ministre délégué aux Transports, Jean-Baptiste Djebbari, mi-octobre 2020. Elles sont aussi concernées par la Prime à la conversion.
Comment fonctionne le bonus écologique dans un contrat de location (LOA, LLD) ?
Là non plus, vous n’aurez rien à faire puisque le bonus écologique sera directement déduit du prix TTC de la voiture et les loyers seront donc corrélés au prix du véhicule neuf, bonus inclus. Certains constructeurs communiquent aussi sur des loyers intéressants concernant des voitures électriques en proposant d’inclure directement le bonus au sein du premier apport. Ce qui permet aussi de faire diminuer assez nettement les mensualités.
Toutes les voitures électriques sont-elles concernées ?
Comme énoncé plus haut, depuis le 1er janvier 2020, toutes les voitures électriques ne sont pas concernées. Seulement celles se situant sous la barre des 45 000 euros sont éligibles au bonus maximum de 6 000 euros. Entre 45 000 et 60 000 euros, le bonus est réduit à 2 000 euros et il est même totalement éliminé lorsque la voiture dépasse la somme de 60 000 euros.
Pour les entreprises c’est un peu différent puisque le bonus maximum est de 3000 euros pour une voiture dont le prix est inférieur à 60 000 euros. Au-delà, comme pour les particuliers, il n’y a plus de bonus écologique.
Les voitures hybrides et hybrides rechargeables sont-elles concernées ?
Les hybrides rechargeables sont concernées à condition de respecter certains critères déjà évoqués ci-dessus : coûter moins de 50 000 euros, proposer plus de 50 kilomètres d’autonomie et émettre un taux de CO2 entre 21 et 50 g/km. Pour ce type de véhicule, le bonus écologique s’élève à 2000 euros jusqu’au 30 juin 2021, puis chutera à 1000 euros à partir du 1er juillet 2021. Il est encore aujourd’hui d’actualité.
Quel avenir pour le bonus écologique en France ?
À court terme, le bonus écologique devrait perdurer encore quelques années même s’il commence déjà à décliner. Il continuera d’ailleurs à diminuer au fur et à mesure au cours de l’année 2021 et 2022. Pour les véhicules inférieurs à 45 000 euros, le bonus a déjà chuté de 7000 à 6000 euros au 1er juillet 2021, de 5000 à 4000 euros pour les personnes morales et de 3000 à 2000 euros pour les voitures oscillant entre 30 000 et 45 000 euros.
Le montant de 6000 euros devait initialement chuter de 1000 euros supplémentaires au 1er janvier 2022, mais le gouvernement a souhaité le maintenir pour dynamiser le secteur. La nouvelle échéance fixée visait alors le 1er juillet 2022… mais l’État pourrait de nouveau repousser cette baisse, comme l’a promis le Ministre de l’Ecologique Bruno Le Maire devant les membres de la filière automobile française, mi-mars.
En cas de réélection d’Emmanuel Macron, l’aide de 6000 euros pourrait donc être maintenue durant tout le millésime 2022. À l’avenir, le bonus disparaîtra-t-il totalement ? À moyen terme certainement, quand l’automobile électrique prônée par le législateur aura envahi le marché et que l’achat d’une voiture thermique neuve, et même d’occasion, deviendra sans doute impossible.
À long terme, rien n’empêche qu’un gouvernement remette en place un système de bonus écologique, notamment si une nouvelle technologie, dite encore plus respectueuse de l’environnement, vient s’immiscer dans le secteur automobile.
Pour nous suivre, nous vous invitons à télécharger notre application Android et iOS. Vous pourrez y lire nos articles, dossiers, et regarder nos dernières vidéos YouTube.
[…] budget qui commence déjà à être assez confortable et qui surtout permet de profiter pleinement du bonus écologique de 6 000 euros (ou 27 % du prix de la voiture) mis en place par le gouvernement. Ainsi il est possible de […]
[…] of 2,400 euros. In reality, the contribution is 10,400 euros, but this is absorbed by the ecological bonus of 6,000 euros and the conversion premium of 2,500 euros, which therefore requires the scrapping of […]
[…] moyenne d’émissions de CO2 à 95 grammes par kilomètre, les zones à faibles émissions et les incitations à l’achat d’un véhicule électrique sont là pour booster la transition vers ces fameux véhicules zéro […]
[…] moyenne d’émissions de CO2 à 95 grammes par kilomètre, les zones à faibles émissions et les incitations à l’achat d’un véhicule électrique sont là pour booster la transition vers ces fameux véhicules zéro […]
[…] euros de la Citroën Ami. Néanmoins, et comme sa rivale, l’Estrima Birò est éligible au bonus écologique, à hauteur de 27 % de son montant, soit environ 2 900 […]
[…] raison est sans aucun doute la limite des 45 000 euros à ne pas dépasser pour bénéficier du bonus écologique maximal, bien que la Model 3 se contente désormais de l’aide intermédiaire de 2000 […]
[…] d’un véhicule « propre ». En effet, depuis 2020, il n’est possible de profiter du bonus écologique maximal que pour l’achat d’une voiture dont le prix ne dépasse pas les 45 000 euros. Au-delà, […]
[…] que de nombreux automobilistes ont encore peur de sauter le pas et de passer à l’électrique en raison du manque d’infrastructure de recharge et du temps passé au bornes, cela ne devrait […]
[…] chère du marché, avec un ticket d’entrée affiché à seulement 17 690 euros, sans compter le bonus écologique. Pour rappel, celui-ci correspond à 27 % du prix d’achat avec un plafonnement à 6 000 euros, […]
[…] acheteurs. Après une série de hausses successives ayant même exclu l’entrée de gamme du bonus écologique maximal, une énième nouvelle hausse vient d’avoir lieu sur l’ensemble des Model 3 et […]
[…] finition AMG Line, le 350 4Matic fait payer au prix fort ses hautes prestations et oublie tout bonus écologique. Un tarif qui devrait baisser avec la future EQB traction, qui reste élevée aujourd’hui face à […]
[…] euros d’options peuvent s’ajouter, portant le prix total à 88 700 euros. Bien entendu, aucun bonus écologique pour ce genre de tarifs n’est au […]
[…] tarifs de la MG Marvel R en France sont compris entre 39 990 euros (hors bonus écologique de 6 000 euros à l’heure actuelle) et 48 990 euros (éligible au bonus écologique […]
[…] en Europe à partir de mars, le tout pour un prix attractif de 32 490 euros. Et ce sans le bonus écologique de 6000 euros auquel il est […]
[…] use of 149 € / month is mandatory for 3240 euros. This contribution already includes deductions Environmental bonus A maximum of 6000 euros is eligible Until June 30, […]
[…] to take advantage of the 149 €/month. This contribution already includes the deduction of the ecological bonus maximum of 6000 euros eligible until June 30, […]
[…] pour profiter des 149 €/mois. Cet apport comprend d’ores et déjà la déduction du bonus écologique maximal de 6000 euros éligible jusqu’au 30 juin […]
[…] un tarif de départ affiché à 43 800 euros, la Hynday Ioniq 5 est éligible au bonus écologique maximal, et permet alors d’être propriétaire d’une version Intuitive avec une batterie de […]
[…] un tarif de départ affiché à 43 800 euros, la Hynday Ioniq 5 est éligible au bonus écologique maximal, et permet alors d’être propriétaire d’une version Intuitive avec une batterie de […]
[…] budget qui commence déjà à être assez confortable et qui surtout permet de profiter pleinement du bonus écologique de 6000 euros (ou 27 % du prix de la voiture) mis en place par le gouvernement. Ainsi il est possible de […]
[…] budget qui commence déjà à être assez confortable et qui surtout permet de profiter pleinement du bonus écologique de 6000 euros (ou 27 % du prix de la voiture) mis en place par le gouvernement. Ainsi il est possible de […]
[…] 55 kWh previously) offering a WLTP range of 510 kilometers when fitted with 18-inch rims. With the ecological bonus Currently, this configuration is available from 37,800 euros, and the comfort equipment included is […]
[…] Pour rentrer plus dans les détails, on vous renvoie vers notre article dédié au bonus écologique. […]
[…] mensurations contenues et son prix inférieur à 20 000 euros grâce au bonus écologique peuvent faire d’elle un véhicule secondaire idéal pour se déplacer en ville et en banlieue. On […]
[…] price of the BMW i4 is just under 60,000 euros (59,700 euros), allowing it to benefit from the ecological bonus of 2,000 euros if no option is selected. The i4 M50 version is available from 71,650 […]
[…] roues motrices (RWD) et avec la « petite » batterie de 76 kWh. Ce modèle est éligible au bonus écologique de 2000 euros. Pour une version quatre roues motrices (AWD), la facture s’élèvera à 56 500 […]
[…] fait son entrée au catalogue du fabricant, à un prix débutant à 35 200 euros, hors bonus écologique de […]
[…] Pour rentrer plus dans les détails, on vous renvoie vers notre article dédié au bonus écologique. […]
[…] adalah wajib untuk mendapatkan keuntungan dari €297/bulan. Dari kontribusi ini, perlu dikurangi Bonus Lingkungan Maksimum 6000 EUR memenuhi syarat Hingga 30 Juni […]
[…] Balance: 7 kW (AC), €29,200 after Environmental Bonus 6000 […]
[…] La Kia EV6 est proposée en quatre finitions différentes, avec un tarif débutant à 47 990 euros, duquel il faut déduire le bonus écologique de 2 000 euros en ce moment. L’EV6 GT-Line + est quant à elle proposée à partir de 66 990 euros, et est donc exclue du bonus écologique. […]
[…] La Mercedes EQS, vous vous en doutez, n’est pas donnée. Comptez à partir de 127 250 euros pour l’EQS 450+ de 333 chevaux et proposant jusqu’à 780 kilomètres d’autonomie, et à partir de 152 800 euros pour l’EQS 580 4MATIC de 523 chevaux (672 kilomètres d’autonomie). Des prix élevés qui ne donnent évidemment pas droit au bonus écologique. […]
[…] Avec pour optique de diminuer les émissions polluantes d’ici les prochaines années, le législateur incite les constructeurs automobiles à entamer une profonde transition énergétique. Les voitures hybrides et électriques n’ont jamais été aussi nombreuses et leurs ventes ne cessent de croître, notamment grâce à l’arrivée de modèles plus accessibles financièrement parlant, mais aussi grâce au renforcement des aides à l’achat caractérisé par la mise en place de bonus écologique. […]
[…] Model 3 Standard Plus (SR+), que l’on peut acheter en France pour 37 800 euros grâce au bonus écologique. C’est le ticket d’entrée chez Tesla. Beaucoup espèrent désormais une voiture plus […]
[…] et qui va vous permettre d’avoir un choix de véhicules assez large, notamment grâce au bonus écologique de 3000 euros mis en place par le gouvernement pour toutes les voitures électriques neuves dont […]
[…] Depuis le 1er janvier 2020, les règles concernant le bonus écologique ont changé. Si ce dernier est encore d’actualité aujourd’hui, tous les indicateurs indiquent que d’ici quelques années, celui-ci devrait être revu à de maintes reprises, jusqu’à ne même plus concerner les voitures électriques. Lire la suite… […]
[…] il existe tout de même quelques modèles disponibles sous cette barre symbolique, notamment grâce au bonus écologique de 7000 euros (ou 27 % du prix de la voiture) mis en place par le gouvernement (le bonus maximal passera à […]
[…] sera vendu à partir de 44 900 euros, soit 37 900 euros avec le bonus écologique. Les deux niveaux Progressive Line et AMG Line sont à 47 900 et 49 900 euros, mais n’accèdent […]
[…] récemment, Tesla a modifié en France les tarifs des Model 3, avec un effet accentué par le bonus écologique de 7 000 euros disponible pour la version Autonomie Standard Plus. Ainsi, au lendemain du 20 janvier 2021, ceux […]
[…] financièrement parlant, mais aussi grâce au renforcement des aides à l’achat caractérisé par la mise en place de bonus écologique facilitant l’achat de véhicules […]
[…] […]
[…] Pour aller plus loinBonus écologique : tout ce qu’il faut savoir avant d’acheter une voiture ou un vélo électriqu… […]
[…] permet de glisser dans la tranche des véhicules à moins de 45 000 euros, éligibles donc au bonus écologique maximal de 7000 euros (6000 euros à partir du 1er juillet […]
[…] Pour aller plus loinBonus écologique : tout ce qu’il faut savoir avant d’acheter une voiture ou un vélo électriqu… […]
[…] favorisant la filière ont permis de booster les ventes : on pense notamment à l’augmentation du bonus écologique, mais aussi à la fameuse prime à la conversion […]
[…] il existe tout de même quelques modèles disponibles sous cette barre symbolique, notamment grâce au bonus écologique de 7000 euros (ou 27 % du prix de la voiture) mis en place par le gouvernement (le bonus maximal passera à […]
[…] France, le gouvernement a mis en place un système de bonus écologique dont certaines versions des Tesla Model 3 et toutes les Volkswagen ID.3 sont concernées. Pour […]
[…] financièrement parlant, mais aussi grâce au renforcement des aides à l’achat caractérisé par la mise en place de bonus écologique facilitant l’achat de véhicules […]
[…] « Impressive ») auront donc le choix. Néanmoins, précisons que ce iX3 n’est pas éligible au bonus écologique en France, car il dépasse la somme maximale de 60 000 euros, seuil auquel il n’y a plus aucun bonus […]
[…] They are also concerned by the Conversion bonus. To find out what all the bonuses are offered in France for a car or an electric vehicle in a more general way, do not hesitate to consult our dedicated article. […]
En lisant vos commentaires, on se dit qu'on n'est pas prêt de changer de paradygme...(jusqu'à temps que ça devienne évident...) Allez boire un coup sur la terrasse d'une grande ville et vous verrez si vous préférez la pollution des thermiques au silence d'une électrique.( (Et pour info, Tesla n'utilisera bientôt plus de "terre rare", mais le mieux c'est d'essayer avec de critiquer...)
Aucun rapport ? On a pas les mêmes visions de la vie. Pour moi, il ne devrait simplement pas avoir de subvention ni d'incitation à l'achat pour justifier un quelconque choix.
Soit on subventionne, soit on ne le fait pas.
On est d'accord, j'ai plutôt l'impression que le but est de faire marcher l'économie en poussant les gens à changer de voiture, en faisant passer les thermiques pour le grand mal 😂 De plus, même la vignette Crit'Air est un non sens
Le choix le plus économique et écologique reste quand même de garder son véhicule actuel, qu'il soit essence ou diesel
Parce que ceux qui mettent plus de 60000 sont déjà riches donc pas d'aide ? Mdrrrr
[…] automotive transition is underway, supported even more by a legislator who encourages, thanks to bonuses on one side and penalties on the other, to drive more and more in electrified vehicles. If technology is […]
[…] une auto électrique, neuve, pour des tarifs plutôt modestes pèse dans la balance. Avant même quele bonus écologique soit réévalué à la hausse, la Citigo E iV était déjà la plus abordable des voitures électriques. Depuis, même si […]
[…] auto électrique, neuve, pour des tarifs plutôt modestes pèse dans la balance. Avant même que le bonus écologique soit réévalué à la hausse, la Citigo E iV était déjà la plus abordable des voitures électriques. Depuis, même si […]
[…] Source link […]
Perso j'attends la voiture nucléaire avec autonomie infini !
On y est presque...manque plus qu'à baisser drastiquement le prix d'achat et de susciter l'envie d'acheter d'occasion( et oui, faut penser à la revente), de multiplier par 1000 les bornes de recharge (24000 aujourd'hui dont 60% privées ce qu'on oublie de mentionner bien souvent), de diviser par 10 le temps de recharge et de multiplier par 4 l'autonomie. D'ici là on sera passés à l'hydrogène ou au moteur à air comprimé...
dommage qu'on n'ait pas des liens d'affiliation pour pouvoir acheter des voitures via votre site ! C'est prévu pour quand ?
[…] correspondre à leurs attentes. L’autre raison, c’est aussi les différents gouvernements qui octroient des aides à l’achat concernant ces véhicules prétendus plus respectueux de […]